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1. OPAH opération programmée d'amélioration de l'habitat (Mairie infos)
La nouvelle opération programmée d'hamélioration de l'habitat concernant les communautés de communes de Champagnole et Nozeroy va permettre, dès 2012, aux propriétaires du secteur de bénéficier, sous conditions de ressources, de conseils...
2. ELections 2012 (Mairie infos)
Les élections présidentielles se dérouleront les dimanches 22 avril et 6 mai. Les élections législatives les dimanches 10 et 17 juin.
3. Séance du 17 juin 2011 (Conseil)
AVIS SUR LA PROPOSITION DE SCHEMA DEPARTEMENTAL INTERCOMMUNAL (SDCI) La loi de Réforme des Collectivités Territoriales (RCT) du 16 décembre 2010 a fixé les nouvelles modalités d’évolution de la carte intercommunale. Le représentant de l’Etat...
4. Taxe d'assainissement (Mairie infos)
L'assainissement est géré par la communauté de communes, issue de la fusion depuis le 1er janvier 2007 et composée de 38 communes. La facturation est faite par VEOLIA et non plus par la communauté de communes pour les immeubles en réseau collectif. La commune...
5. conseil municipal du 17 janvier 2011 (Conseil)
TRAVAUX SIDEC : ECLAIRAGE PUBLIC RUE DES CLOS (2ème tranche) : Mme le Maire expose, Dans le cadre du service de l’éclairage public communal, il apparaît aujourd’hui nécessaire de procéder à la réalisation du programme d’éclairage...
6. Conseil municipal du 15 novembre 2010 (Conseil)
TRAVAUX D’AMENAGEMENT DES RESEAUX DE LA RUE DES CLOS RESULTAT ET APPROBATION DE LA CONSULTATION Dans le cadre des travaux d’aménagement de la rue des Clos, le conseil municipal prend connaissance et approuve les résultats de la consultation effectuée par le Cabinet...
7. conseil municipal du 18 octobre 2010 (Conseil)
DESTINATION DES COUPES ONF : EXERCICE 2011 : Sur proposition de l’ONF et après en avoir délibéré, le conseil municipal fixe pour les chablis et coupes de bois réglées sur l’exercice 2011, ainsi que pour les coupes non-réglées : 11R...
8. conseil municipal du 19 octobre 2010 (Conseil)
BLASON de la COMMUNE de SUPT Après en avoir délibéré, la commune adopte officiellement le projet de blason composé par M. Nicolas Vernot, et dont le blasonnement est le suivant : Parti d'or et de sinople, à l'arbre ramé de deux branches, l'une...
9. CM du 29 mars 2010 (Conseil)
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL LUNDI 29 MARS 2010 687.63 € SECTION DE FONCTIONNEMENT : EXCEDENT : 131 157.64 € SECTION D’INVESTISSEMENT : DEFICIT : 28 687.63 € RESULTAT GLOBAL 2009 : EXCEDENT : 102 470.01 € Dépenses d’investissement : Restes à réaliser...
10. Conseil Municipal (Conseil)
Le nouveau conseil municipal lors de sa séance du 14 mars 2008 a élu Evelyne COMTE dans la fonction de Maire (troisième mandat) Alain MOUREY, premier adjoint (Troisième mandat comme adjoint). Les autres membres du Conseil sont Mesdames Simone COMTE, Véronique MEYRAND...
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